L’avant-projet de votre maison


La définition de votre projet de maison requiert de se poser les bonnes questions, au bon moment, c'est-à-dire durant la phase de conception du projet afin d'éviter les regrets liés à des oublis ou des choix inopportuns. Les professionnels de chez ARCO vous conseillent et vous accompagnent tout au long de cette réflexion aboutissant à la définition d'un cahier des charges reflétant parfaitement vos besoins et ne laissant rien au hasard.

Le cahier des charges de votre maison

Le cahier des charges est un outil incontournable qui permet de définir avec précision votre projet de construction. Le cahier des charges est préalable à l'établissement des plans de votre future maison. Si vous êtes encore en recherche de votre terrain, l'élaboration de ce cahier des charges pourra vous aider dans cette démarche.

10 questions pratiques d'aide à l'élaboration du cahier des charges :

• De combien de pièces souhaitez-vous disposer ?
• Envisagez-vous un étage, un sous-sol ?

Pour une surface équivalente, le coût d'une maison à étage sera souvent moindre par rapport à celui d'une maison de plain-pied.


• Souhaitez-vous une chambre au rez-de-chaussée ?

Si cela n'est pas une priorité aujourd'hui, pensez à la revente de votre maison, celle-ci se trouvera favorisée si elle peut répondre aux impératifs de seniors souhaitant disposer d'une chambre au rez-de-chaussée.


• Quelle doit-être la surface minimum de vos chambres ?

Il est judicieux d'envisager des chambres d'une surface minimum de 12 m², notamment si vous avez des enfants. Une surface inférieure à 12 m² peut correspondre à un bureau ou à l'emplacement d'une petite chambre d'amis.


• Quelle sera le positionnement des pièces les unes par rapport aux autres ?

Envisagez de séparer les chambres des pièces à vivre par au moins deux portes. Juxtaposez dans la maison les pièces à usage de jour (cellier, cuisine, salle à manger, salon) et séparez-les des chambres à coucher.


• La cuisine, une pièce à part ?

Cuisine à l'américaine, ouverte sur le salon ou pièce à part ? Cuisinez-vous beaucoup, aurez-vous besoin d'un emplacement de hotte avec une sortie de toit ? Votre cuisine sera-t-elle juxtaposée avec un cellier, celui-ci doit-il disposer d'une porte donnant sur l'extérieur ?


• Souhaitez-vous un garage ?

Si vous n'optez pas pour un garage dès le départ, vous pouvez positionner votre maison sur votre terrain en prévoyant la construction ultérieure d'un carport. L'avantage étant qu'il n'y a pas de permis de construire à déposer pour les réalisations inférieures à 20 m².


• Comment penser-vous orienter les pièces de votre maison par rapport au 4 points cardinaux ?

Privilégiez une exposition Sud ou Sud-ouest pour vos pièces de vie (salon-salle à manger) ainsi que pour terrasse si vous en avez une. Préférez vos chambres au nord, cela vous permettra de passer des nuits plus fraîches, surtout au cœur de l'été.


• Quel type d'énergie envisagez-vous pour votre chauffage ?

Electricité, gaz, panneaux solaires photovoltaïques, pompe à chaleur, ballon d'eau chaude thermodynamique, aujourd'hui, les offres se sont multipliées et certaines sont assorties de possibilités de crédit d'impôt qui peuvent impacter le coût de votre maison.


Dessiner votre maison : c'est le métier d’ARCO

Votre conseiller en habitat sera votre interlocuteur privilégié jusqu'au dépôt du permis de construire. Avec lui, vous affinerez les contours de votre projet qui prendra corps au fil de vos entretiens grâce au travail du dessinateur qui utilise les meilleurs logiciels existants de visualisation en 3D.

Parce que vous ne devez rien laisser au hasard, faites le choix du sur-mesure !
ARCO dépose votre permis de construire

Les conditions d'exigibilité du permis de construire

Le permis de construire ou permis de construction est un document officiel qui autorise la construction ou la rénovation d'un bâtiment à usage d'habitation, industriel ou autre.

Depuis le 1er octobre 2007, un permis de construire est exigible pour la construction, modification ou rénovation de toutes les constructions dans les cas suivants :

  • • Lorsqu'il s'agit de créer une surface hors œuvre brute (SHOB) supérieure à 20 m²
  • • Lorsqu'il s'agit d'insérer ou d'agrandir une ouverture dans un mur extérieur et de modifier le volume du bâtiment.
  • • Lorsqu'il s'agit de transformer la façade ou les structures porteuses d'un bâtiment et d'opérer dans le même temps un changement de destination des locaux concernés (ex : un bâtiment à usage d'habitation devient un local commercial, des bureaux se voient transformés en habitation)

Distinction entre permis de construire et déclaration de travaux

Dans certaines circonstances, une déclaration de travaux peut suffire. La déclaration de travaux est une procédure simplifiée qui s'applique dans les cas suivants :

  • • Lorsque les travaux consistent dans la création d'une surface hors œuvre brute qui soit supérieure à 2 m² et inférieure ou égale à 20 m².
  • • Lorsqu'il s'agit de transformer plus de dix mètres carrés de surface hors œuvre brute en surface hors œuvre nette (en aménageant des combles ou des sous-sols par exemple). Le nouveau mode de calcul des surfaces de plancher entrant en vigueur au 1er mars 2012 est détaillé ici.
  • • Lorsqu'un bâtiment change de destination d'usage.
  • • Lorsque des travaux de ravalement sont effectués.
  • • Lorsque les travaux modifieront l'aspect extérieur du bâtiment existant.

Les différentes étapes du permis de construire

Le dépôt du permis de construire s'effectue auprès de la mairie du lieu de propriété.

Le dossier de demande de permis de construire doit comporter :

  • • un formulaire de demande,
  • • le plan de situation du terrain,
  • • le plan de masse,
  • • les élévations et les coupes qui permettent de se représenter avec précision l'importance et l'aspect de la future construction,
  • • une note descriptive ainsi que des documents d'insertion (c'est-à-dire des perspectives ou des photomontages) qui permettent d'apprécier l'impact visuel du projet dans son environnement.

Instruction de la demande de permis de construire :

La demande est examinée par le service d'urbanisme de la mairie, la Direction Départementale du Territoire ou par la préfecture qui vérifie la conformité de la demande avec les règlements. En parallèle, le dossier est soumis à l'avis des services ou commissions compétents en la matière (ex : l'Architecte des Bâtiments de France s'il s'agit d'un site classé, etc.).

Délai de réponse :

Au dépôt de la demande, la mairie indique le délai de restitution de la réponse. En règle générale ce délai est de deux mois. L'accord peut-être tacite, dans la mesure où il est précisé que la non réponse dans le délai indiqué vaut approbation.

Affichage du permis de construire

Une fois accordé, le permis de construire doit être affiché par la mairie. Il doit également être affiché visiblement depuis la voie publique sur le terrain par le propriétaire, dans les formes définies par les textes (cf. art A 424-17 du Code de l'urbanisme).

Contestation du permis de construire

A partir de la date d'affichage du permis, un délai légal de deux mois commence à courir. Durant ce délai, des tiers peuvent contester la légalité du permis de construire, s'ils estiment que le projet de construction ou de rénovation lèse leurs droits.

Le permis de construire a-t-il un coût ?

La délivrance de l'autorisation administrative du permis de construire est gratuite. En revanche, l'établissement du dossier de permis de construire et notamment l'établissement des plans de la construction a un coût (variable en fonction des différents critères de mise en œuvre)que le maître d'œuvre communique pour chaque projet. Le budget honoraire est toujours indiqué et compris dans le coût global de l’opération.

Durée de validité du permis de construire

Le permis de construire dispose d'une validité de 3 ans. Cela signifie que le chantier doit débuter avant ce délai. Néanmoins, une prolongation de la validité du permis de construire peut-être demandée à la mairie. Dépôt de permis de construire ou déclaration de travaux, ARCO se charge aussi de l'aspect administratif de votre projet de construction ou de rénovation.

Parce qu'il est préférable de partir sur de bonnes bases, faites le choix du sur-mesure !
Un corpus d'artisans qualifiés au service de votre construction

L'expérience dans le domaine de la construction et de la rénovation de maisons individuelles permet à ARCO de vous proposer un panel d'artisans hautement qualifiés, reconnus pour leurs compétences et leur sérieux dans l'exécution des chantiers qui leur sont confiés.

Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)

Les métiers du bâtiment recensent l'ensemble des corps de métiers encore appelés corps d'état de l'artisanat qui collaborent dans la construction et la rénovation des bâtiments.

Dans le cadre du contrat de maîtrise d'œuvre, ARCO prépare le Dossier de Consultation des Entreprises :

  • • Les plans et le descriptif technique de la construction sont soumis aux artisans des différents corps d'état (maçonnerie, électricité, menuiserie, plomberie etc.).
  • • Ceux-ci remettent leurs devis à ARCO qui vérifie leur cohérence avec le cahier des charges.
  • • Le maître d'œuvre effectue la synthèse de ces documents en préparation de la sélection des entreprises par le maître d'ouvrage.

La sélection d'un artisan par corps d'état

Au final, il vous est proposé de retenir un artisan par corps d'état pour la réalisation de votre projet de construction ou de rénovation.

Les lots correspondant aux différentes étapes de la réalisation de la construction sont donc attribués a une entreprise d'artisans du corps de métier concerné (entreprise de maçonnerie, entreprise d'électricité, de plomberie etc.). Assisté de votre Maître d'œuvre, cette attribution a lieu lors d'un rendez-vous de signature des marchés engageant le Maître d'Ouvrage (vous) et l'entreprise choisie pour la réalisation des travaux au prix convenu.

Cette étape est très importante afin d'assurer un démarrage des travaux sur de bonnes bases en vous assurant le meilleur rapport qualité/prix possible.

Le règlement des travaux

Le maître d'œuvre coordonne la réalisation de la construction.

Au fur et à mesure de l'avancement des travaux et une fois que leur conformité est contrôlée par le maître d'œuvre, la facture correspondante est adressée au maître d'ouvrage qui la règle directement à l'artisan concerné après vérification et validation par le maître d'œuvre.

Sécurité des règlements, liberté de la sélection des artisans, faites le choix du sur-mesure !

Vous ne pourrez jamais être en difficultés financières avec un maître d’œuvre ou un architecte puisque vous ne payez que les travaux réalisés et vérifiés par le technicien.